Mentions Légales mairie de Maligny

SITE WEB :

Mairie de Maligny
3A rue de Bourgogne
89800 MALIGNY
Téléphone : (0) 386 474 491

Directeur de publication : D. GAUTHIER

REALISATION DU SITE

IMAGO NUMERIS,
3 rue Renée Richard,
14450 GRANDCAMP-MAISY
Téléphone :

SIRET : 484 236 385 00023 - APE : 1813Z

HEBERGEMENT :

IKOULA
175-177 rue d'Aguesseau - 92100 Boulogne Billancourt - France
SARL au capital de 58.000 euros - Siret : 41768061800051 - Code APE : 721Z


Pour toute demande d'information, veuillez contacter par courriel* : mairie.maligny [à] orange.fr


Internautes - vos droits de réponses et de modification :

Service de référence la CNIL : https://www.cnil.fr/

Concernant se site :
Toute personne nommée, désignée ou ayant navigué sur le site Internet dispose d'un droit de réponse, modification ou suppression des informations fournies. Cette demande doit être adressée au directeur de la publication.

adresser vos demandes par mél* : mairie.maligny [à] orange.fr
sujet : droit de réponse et de modification.
contact : Responsable de Publication

Données Personnelles, Cookies & RGPD :

Lorsque vous accédez à notre site Web, certaines informations sont transmises via le réseau internet, telles que l'adresse IP (Internet Protocol : xxx.xxx.xxx.xxx), le type et la version du navigateur utilisé, votre système d'exploitation, le site Internet d'origine et la date et l'heure de votre visite sur notre site Internet.
Ces informations sont destinées à la sécurité, aux statiques et à l'amélioration de notre site Internet.
L'adresse IP qui est une donnée personnelle est conservée, dans les statistiques, uniquement durant le mois en cours afin de pouvoir distinguer les visiteurs.
Nous n'avons pas accès à cette information, seul le responsable administratif (Imago Numeris) du serveur y ayant accès (pour la sécurité du serveur).
Les statistiques ne faisant apparaître que des résultats sans aucune information nominative (aucune IP).
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers, par notre biais ou celui de notre administrateur serveur (Imago Numeris).
Les méls, les adresses électroniques ou autres informations nominatives dont ce site est destinataire ne font l'objet d'aucune exploitation et ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
les cookies ne sont présent que pour le bon fonctionnement technique du site et non aucun caractère commercial.

Droits d'auteur et copyright :

Ce site est soumis à la législation française en matière de droits d'auteur et de copyright "©".
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents télé-chargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, quel qu'en soit le support de reproduction, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la directrice de la publication. Nous vous rappelons entre autre que la modification des fichiers "pdf" mis à vôtre disposition, sont des documents créés et émis par la mairie, et qu'aucune modification ne sera tolérée sous peine de poursuite judiciaire. Si vous souhaitez que des modifications y soient apportées, contactez-nous, en justifiant vôtre demande, soyez sûr que nous y apporterons la plus grande attention.

La mairie

NOTA* :
 Suite à un très grand nombre de spam (dûs aux robots spammeur), le [à] remplace le signe habituel aroba/arobase pour les messageries, sans les espaces

License MIT cliquez ici